Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site atelier80.fr (https://atelier80.fr) les présentes mentions légales.
ÉDITEUR DU SITE
Le site atelier80.fr est édité par :
Véronique Drouin, gérante
SIRET : 437 565 120 00015
Adresse : 30 bis boulevard Jourdan, 75014 Paris
Téléphone : +33 6 15 24 27 00
Email : atelier80@free.fr
Directeur de la publication : Véronique Drouin
HÉBERGEUR
Le site atelier80.fr est hébergé par :
Amen
Adresse : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
Téléphone : 01 70 99 53 41
ACCÈS AU SITE
Le site est accessible en tout lieu à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
L’éditeur met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à fournir un service exempt de toute interruption.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site atelier80.fr, sans autorisation expresse de l’éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
COOKIES & DONNÉES PERSONNELLES
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut désactiver les cookies dans les paramètres de son navigateur.
DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site atelier80.fr est soumis au droit français. L’utilisateur du site reconnaît la compétence exclusive des tribunaux français.
